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Urbanisme


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En sa séance du 11 décembre 2017, le Conseil Municipal a approuvé le Plan Local d’Urbanisme élaboré sur son territoire, prenant en compte bon nombre d’observations formulées à l’occasion de l’enquête publique organisée cet été ainsi que les avis des partenaires publics.

Ce dossier est consultable sur ce site (ci-dessous) et en mairie. Sont également à votre disposition pendant un an le rapport et les conclusions de M. Charliac, commissaire enquêteur.

> Documents en téléchargement
 

Rapport et conclusions de M. Charliac, commissaire enquêteur

- Annexe 1 - Note synth CE 26-08-16
- Annexe 2 - PV synthèse 02 08 17

PLU approuvé le 11 décembre 2017 :

-          1 - Pièces administratives

1.1 Délibération du conseil municipal 11/12/2017

1.2 Délibération du conseil municipal 11/12/2017 (Approuvé)

 

-          2 - Rapport de présentation

2.1 Diagnostic et état final de l’environnement
2.2 Justifications
2.3 Evaluation environnementale

-          3 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables

-          4 – Orientations d’Aménagement et de Programmation

-          5 - Règlement

-          6 – Zonage

6.1 – Secteur Nord (Pour une meilleure visibilité, téléchargez le document)
6.2 – Secteur Sud (Pour une meilleure visibilité, téléchargez le document)

-          7 - Annexes

Sommaire

7.1 Servitudes (Pour une meilleure visibilité, téléchargez le document)
7.2 Annexes sanitaires
7.3 Annexes informatives

 

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